1. Propriétaire
Propriétaire: Simone Riccetti
Email: legal@layergram.app
2. Territoire
Le site est diffusé internationalement sous la loi espagnole locale.
3. Propriété Intellectuelle
Tout le site appartient exclusivement à Simone Riccetti.
4. Marque
'Layergram' est une marque en Union Européenne.
5. Open-Source
Certaines parties sont en Apache 2.0.
6. Trade Secrets
La structure exacte est protégée par loi sur le secret commercial.
7. Disclaimer
Layergram décline la responsabilité liée à la perte de données.
8. Protection
En accord avec le RGPD et LOPD.
9. Juridiction
En cas de litige, les tribunaux espagnols seront de vigueur.